Chers étudiants,
vous trouverez dans cet espace tous les éléments nécessaires pour les TD de droit européen.
Pauline Soulier
- Enseignant: Soulier Pauline
- Enseignant: Costes Adeline
- Enseignant: Dolou Flore
- Enseignant: Herran Thomas
Le cours de droit civil de la responsabilité a schématiquement pour objet l’étude des règles relatives aux conditions auxquelles est subordonnée l’obligation de réparer le dommage pesant sur un responsable au profit d’une victime et à la manière dont cette obligation est exécutée.
Seront abordées les règles du droit commun de la responsabilité civile, contractuelle et extra contractuelle, et quelques régimes spéciaux : accidents de la circulation, produits défectueux, responsabilité environnementale.
- Enseignant: Lagoutte Julien
- Enseignant: Lesdel Nathanael
- Enseignant: Briard Mathilde
- Enseignant: Roher Sophie
Le cours de droit civil de la responsabilité a schématiquement pour objet l’étude des règles relatives aux conditions auxquelles est subordonnée l’obligation de réparer le dommage pesant sur un responsable au profit d’une victime et à la manière dont cette obligation est exécutée.
Seront abordées les règles du droit commun de la responsabilité civile, contractuelle et extra contractuelle, et quelques régimes spéciaux : accidents de la circulation, produits défectueux, responsabilité environnementale.
- Enseignant: Lagoutte Julien
- Enseignant: Lesdel Nathanael
- Enseignant: Bertile Veronique
- Enseignant: Lagoutte Julien
- Enseignant: Lusset-Seguin Catherine
- Enseignant: Lagoutte Julien