Chers étudiants,
vous trouverez dans cet espace tous les éléments nécessaires pour les TD de droit européen.
Pauline Soulier
- Enseignant: SoulierPauline
- Enseignant: CostesAdeline
- Enseignant: DolouFlore
- Enseignant: HerranThomas
Le cours de droit civil de la responsabilité a schématiquement pour objet l’étude des règles relatives aux conditions auxquelles est subordonnée l’obligation de réparer le dommage pesant sur un responsable au profit d’une victime et à la manière dont cette obligation est exécutée.
Seront abordées les règles du droit commun de la responsabilité civile, contractuelle et extra contractuelle, et quelques régimes spéciaux : accidents de la circulation, produits défectueux, responsabilité environnementale.
- Enseignant: LagoutteJulien
- Enseignant: LesdelNathanael
- Enseignant: BriardMathilde
- Enseignant: RoherSophie
Le cours de droit civil de la responsabilité a schématiquement pour objet l’étude des règles relatives aux conditions auxquelles est subordonnée l’obligation de réparer le dommage pesant sur un responsable au profit d’une victime et à la manière dont cette obligation est exécutée.
Seront abordées les règles du droit commun de la responsabilité civile, contractuelle et extra contractuelle, et quelques régimes spéciaux : accidents de la circulation, produits défectueux, responsabilité environnementale.
- Enseignant: LagoutteJulien
- Enseignant: LesdelNathanael
- Enseignant: BertileVeronique
- Enseignant: LagoutteJulien
- Enseignant: Lusset-SeguinCatherine
- Enseignant: LagoutteJulien