L3 ENTREPRISE

- Bibliographie générale

- Plan détaillé du cours

- Fiches de TD

Le cours de droit du travail individuel traite du régime du contrat de travail.

Introduction

§I. Qu’est-ce que le droit du travail ?– Première approche

§2. A quoi sert le droit du travail ?

§3. Qu’est-ce qui distingue le droit du travail du droit commun ?

Partie 1. L'accès à l'emploi

Chapitre 1. La qualification de salarié

Section 1.  La définition du contrat de travail

Section 2.  L’indisponibilité de la qualification de contrat de travail

Section 3. Les interventions législatives portant sur la qualification de contrat de travail

Chapitre 2. L'embauche

Section 1. Le recrutement

Section 2. L'information du salarié

Chapitre 3. Les formes de mise au travail

Section 1. Les contrats de travail

Section 2. Les rapports de travail triangulaire

Partie 2. L'exécution

Chapitre 1. Le changement

Section 1. Le changement des conditions d'emploi

Section 2. Le changement d'employeur

Chapitre 2. Le contrôle

Section 1. La discipline

Section 2. L'évaluation

Chapitre 3. La suspension

Partie 3. La rupture

Chapitre 1. L'initiative de l'employeur

Section 1. Le licenciement pour motif personnel

Section 2. Le licenciement pour motif économique

Chapitre 2. L'initiative du salarié

Section 1. La démission

Section 2. La prise d'acte de la rupture

Chapitre 3. La commune initiative

Section 1. La rupture conventionnelle

Section 2. Les autres ruptures d'un commun accord

Partie 4. La personne du salarié et les droits sociaux fondamentaux

Le cours de Droit des affaires II est un cours de Droit commun des sociétés.