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INSTITUTIONS EUROPEENNES

1^èreannée AES

1. Objectifs de l'enseignement

Ce cours a pour objet d'apporter aux étudiants les connaissances fondamentales leur permettant de comprendre le fonctionnement des deux principales institutions européennes. Une attention toute particulière est portée à ce qui permet de faire la distinction entre les différentes institutions.

2. Prérequis

Aucun prérequis n’est nécessaire

3. Ouvrages ou documents de référence.

A titre principal : E. Chevallier et O. Dubos, Institutions européennes, Dalloz, 2019

Droit de l’Union européenne

MANUELS POUR DECOUVRIR LA MATIERE :

- J-C. Gautron, Droit européen, Dalloz, 14^èmeéd., 2012

- L. Coutron, Droit de l'Union européenne : institutions, sources, contentieux, 4^èmeéd. 2017

MANUELS POUR APPROFONDIR LA MATIERE :

- G. Isaac et M. Blanquet, Droit général de l’Union européenne, 11^èmeéd., 2018 à paraître

- L. Dubouis et C. Blumann, Droit matériel de l’Union européenne, 7^èmeéd., 2015

- L. Dubouis et C. Blumann, Droit institutionnel de l’Union européenne, 6^èmeéd., 2016

- J. P. Jacqué, Droit institutionnel de l'Union européenne, 9^èmeéd., 2018

Droit du Conseil de l’Europe

MANUELS POUR DECOUVRIR LA MATIERE :

- F. Sudre, Que sais-je ? La Convention européenne des droits de l'homme, 10^èmeéd., 2015

- J. F. Renucci, Introduction générale à la Convention européenne des droits de l'homme : droits garantis et mécanisme de protection, 2005

MANUELS POUR APPROFONDIR LA MATIERE :

- J. F. Renucci, Droit européen des droits de l'homme : droits et libertés fondamentaux garantis par la CEDH, 7 ème éd., 2017

- L. Burgorgue-Larsen, La Convention européenne des droits de l’homme, 2^èmeéd., 2015