Complexe, la sécurité sociale est souvent présentée comme un maquis. Son champ d’application, très large, concerne les travailleurs salariés et non-salariés, et au-delà, leurs ayants droit. Pour cette raison, l’objectif du cours est de situer clairement la sécurité sociale dans l’ensemble de la protection sociale, d’exposer ses sources, ses principes fondateurs et de présenter les principaux régimes de sécurité sociale. Il est ensuite d’étudier la protection particulière organisée au sein de la sécurité sociale pour les salariés du privé par la présentation de leur régime de sécurité sociale (régime général) et pour les travailleurs indépendants (RSI). L’accent sera donc mis sur les prestations des assurances sociales et sur la couverture des risques professionnels, ainsi que sur l’obligation de cotiser des employeurs et des contrôles auxquels ils sont soumis. L’objectif est ainsi de fournir aux étudiants une synthèse claire et complète des règles applicables et de leur permettre de maîtriser la législation et la jurisprudence relatives aux champs d’application personnel et matériel de la sécurité sociale.
- Enseignant: Maryse Badel